Conditions générales de vente

Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

Chaque produit fait l’objet d’une description présentant ses caractéristiques essentielles. Les photographies et visuels sont fournis à titre illustratif et ne sont pas contractuels, sous réserve des dispositions légales applicables.

Prix

Les prix sont indiqués en euros (€).

Ils sont indiqués [TTC / HT].

[Si TVA non applicable : “TVA non applicable, article 293 B du CGI.”]

Les frais de livraison sont indiqués au client avant la validation définitive de la commande.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, le produit est facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

Commande

Le client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter et les ajoute à son panier.

La commande est considérée comme définitive après :

validation du panier,
saisie des informations demandées,
acceptation des présentes CGV,
paiement effectif de la commande.

Le vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige antérieur avec le client, de défaut de paiement ou de suspicion de fraude.

Paiement

Le paiement s’effectue par les moyens de paiement proposés sur le site au moment de la commande.

Le prix est payable en totalité au moment de la commande, sauf indication contraire clairement affichée sur le site.

Le vendeur se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande en cas de non-paiement ou d’incident de paiement.

Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.

Les délais de préparation et de livraison sont indiqués sur le site ou communiqués avant la validation de la commande. Ces délais sont donnés à titre indicatif, sauf engagement exprès contraire.

Le client est tenu de vérifier l’exactitude des informations de livraison. Le vendeur ne pourra être tenu responsable d’un retard ou d’une impossibilité de livraison en cas d’erreur imputable au client.

En cas de retard, perte ou avarie, le client est invité à contacter le vendeur dans les meilleurs délais.

Droit de rétractation

Conformément au droit applicable à la vente à distance, le client consommateur dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.

Ce délai court :

à compter du lendemain de la réception du bien par le client, ou
à compter de la réception du dernier bien en cas de commande portant sur plusieurs biens livrés séparément.

Pour exercer son droit de rétractation, le client doit adresser au vendeur une déclaration dénuée d’ambiguïté exprimant sa volonté de se rétracter, par e-mail ou courrier à l’adresse suivante : elana@sophys.fr.

Le client doit retourner le ou les produits dans un délai de 14 jours suivant la communication de sa décision de se rétracter, à l’adresse suivante : 33 Rue Roger Salengro à Vimy.

Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, complets et, dans leur emballage d’origine. Le client est responsable de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit.

Les frais directs de retour sont à la charge du client, sauf indication contraire .

Le remboursement de la commande, y compris les frais de livraison standard initiaux le cas échéant, sera effectué dans un délai maximal de 14 jours à compter de la réception de la décision de rétractation, le vendeur pouvant différer le remboursement jusqu’à récupération des biens.

Exceptions au droit de rétractation

Conformément à la réglementation applicable, le droit de rétractation ne peut notamment pas être exercé pour :

les biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés ;
les biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
les biens descellés par le client après la livraison et ne pouvant être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé, lorsque cela est applicable.

Garanties légales

Le client consommateur bénéficie :

de la garantie légale de conformité ;
de la garantie légale contre les vices cachés.

En cas de produit non conforme ou défectueux, le client peut contacter le vendeur à l’adresse suivante : elana@sophys.fr.

Les garanties légales s’appliquent indépendamment de toute garantie commerciale éventuellement consentie.

Responsabilité

Le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’inexécution du contrat en cas de force majeure, de faute du client, ou de fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat.

La responsabilité du vendeur ne pourra en tout état de cause excéder le montant de la commande concernée, sauf dispositions légales contraires.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site, notamment les textes, visuels, images, illustrations, logos et créations, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, exploitation, diffusion ou utilisation non autorisée est strictement interdite.